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Site internet du Domaine Génot-Boulanger
https://genot-boulanger.com/

1. Éditeur du site

Nom du domaine : Domaine Génot-Boulanger
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Capital social : 823 052,00 €
Siège social : 25 RUE DE CITEAUX, 21190 MEURSAULT
RCS : BEAUNE D 418 120 713
N° SIRET : 41812071300015
TVA intracommunautaire : FR55418120713
Email : contact@genot-boulanger.com
Téléphone : (+33)3.80.21.49.20
Directeur de la publication : Guillaume Lavollée

2. Hébergeur du site

Ce site est hébergé par la société Shopify Inc.,

Siège social : 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

Téléphone : +1 613 241 2828

Site web : www.shopify

3. Conception et réalisation du site

Ce site a été conçu et réalisé à l’aide de la plateforme Shopify.
Thème personnalisé par le Domaine Génot-Boulanger

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, charte graphique, etc.) est la propriété exclusive du Domaine Génot-Boulanger ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Données personnelles

Les informations personnelles recueillies via le site sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
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Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant à : contact@genot-boulanger.com

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7. Loi applicable

Le présent site est soumis à la législation française. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.